Politique de confidentialité
Texte provisoire à faire valider par un conseil juridique (loi 09-08, démarches CNDP).
Responsable du traitement
À compléter.
Données collectées
Les données transmises via les formulaires (identité de l’élève et du responsable légal, coordonnées, niveau scolaire) sont utilisées uniquement pour traiter votre demande et assurer le suivi pédagogique et administratif.
Données des mineurs
Les données concernant les élèves mineurs sont fournies par leur représentant légal et font l’objet de règles d’accès renforcées.
Vos droits
Conformément à la loi 09-08, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition. Contact : à compléter.
Dernière mise à jour : 5 novembre 2026